Liste d'actualités

Inscription listes électorales: pensez à vous inscrire dès aujourd'hui !

Pour pouvoir voter en 2015 aux élections départementales et régionales (1), vous devez être inscrit sur les listes électorales avant le 31 décembre 2014, être âgé de 18 ans, être de nationalité française et disposer de vos droits civils et politiques.

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Rapport du conseil municipal du 14 octobre 2014

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie le 14 octobre 2014 afin de débattre des questions suivantes :

 DIRECTION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 septembre 2014
Affaires juridiques et immobilières
2 - Développement urbain : emprises foncières à vocation d’intérêt général
3 - Règlement des terrasses installées sur le Domaine Public – site du Cap Vert
POLE RESSOURCES
Finances
4 - Subvention de fonctionnement à l’association contrôle judiciaire socio éducatif (CJSE)
5 - Ajustement de subventions aux associations
Commande publique
6 - Autorisation de signature – déclaration sans suite – marché de fourniture de prestations de services en assurances – appel d’offres ouvert > 207 000 € H.T.
POLE TECHNIQUE
7 - Convention Free Mobile pour l’installation et l’hébergement d’antennes et de faisceaux hertziens sur la cheminée de la chaufferie urbaine
POLE POPULATION
Action Educative
8 - Adhésion à l’association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ)
Action Culturelle
9 - Convention de partenariat avec le collège Jean Rostand – classe voix et chanson
10 - Mise à disposition de locaux à titre gracieux
11 - Renouvellement de la convention avec le Conseil Général de Côte d’Or dans le cadre du schéma départemental des enseignements artistiques
INFORMATIONS DU MAIRE
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : marchés à procédure adaptée signés depuis le 2 juin 2014.

Téléchargez le compte-rendu du Conseil municipal du 14.10.2014, c'est ICI !


Rapport du Conseil municipal du 23 septembre 2014

Conseil municipal du 23 septembre 2014

Le Conseil municipal s'est réuni mardi 23 septembre 2014 en Mairie afin de débattre des questions suivantes :