Rapport du Conseil municipal du 9 février 2016

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 9 février 2016 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 2 février 2016
2 - Délégation au Maire à l’effet d’accomplir certains actes de gestion

Modification des commissions et autres représentations municipales
3 - Commissions municipales
4 - Commission d’appel d’offres / commission MAPA
5 - Commission locale d’évaluation des charges transférées
6 - Comité de jumelage
7 - Mission locale pour l’emploi
8 - Conseil d’exploitation de la Régie Municipale d’Expansion et d’Equipement
9 - Correspondant défense de la commune
10 - Comité Technique
11 - Collège Jean Rostand et lycée agricole
12 - Commission consultative des services publics
13 - Acodege
14 - SPLAAD
15 - CNAS
16 - GIP e-Bourgogne
17 - Soutien aux travaux de rénovation énergétique
Affaires juridiques et immobilières
18 - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi) valant programme local de l’habitat (PLH) et plan de déplacements urbains (PDU) – Modalités de collaboration entre le Grand Dijon et les communes membres
19 - Acquisition des locaux de la Maison Familiale et Rurale – Allée des Jardins – parcelle AC 68

POLE RESSOURCES
Ressources Humaines
20 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, et des Conseillers Municipaux délégués
21 - Action sociale de la collectivité – contractualisation avec le CNAS pour l’année 2016

POLE TECHNIQUE
22 - Convention de servitudes entre la Ville et ERDF – Régularisation par acte authentique –
parcelle AI 376

POLE POPULATION
Action Culturelle
23 - Demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne Franche Comté pour la
saison culturelle – Aide aux structures culturelles de production et de diffusion

Vie Associative
24 - Prorogation du contrat d’objectifs avec le centre social et culturel Léo Lagrange

INFORMATIONS DU MAIRE
- Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales :
- Tarifs de la Maison de l’Enfant – crèche et halte-garderie - pour 2016
- Règlements de frais et honoraires
- Assurances

Téléchargez le compte-rendu du Conseil municipal du 09/02/2016, c'est par ici