Rapport du Conseil municipal du 15 novembre 2016

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 15 novembre 2016 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 -    Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 18 octobre 2016
Affaires juridiques et immobilières
2 -    Extension locaux SCIC Habitat Bourgogne Place Centrale Roger Rémond – désaffectation et déclassement d’une emprise à prélever sur la parcelle AP 173 – bail emphytéotique

POLE RESSOURCES
Finances
3 -    Débat d’orientation budgétaire pour 2017
Point complémentaire : Décision Modificative n° 2 pour 2016
Ressources Humaines
4 -    Modification du tableau des emplois
5 -    Instauration d’astreintes informatiques

POLE TECHNIQUE
6 -     Convention de servitudes entre la Ville et ENEDIS (ERDF) – traversée d’une canalisation souterraine sur une propriété de la Ville cadastrée AI n° 173, 327, 167 et CE n° 113, 114 et 116 (située à l’intérieur du golf public)

POLE POPULATION
Action Educative
7 -    Convention d’objectifs Ville de Quetigny / AGEAC CSF – réservation de 10 places au sein de la structure associative au titre de l’année 2017
8 -    Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école élémentaire les Aiguisons

VŒU DU CONSEIL MUNICIPAL
9 -    Vœu de soutien à l’Etat républicain et aux représentants du service public présenté par le Maire et sa majorité
10 -    Vœu présenté par le groupe « Agir pour Quetigny » en soutien aux forces de l’ordre

INFORMATIONS DU MAIRE
- Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : louage de choses, marchés à procédure adaptée

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