Compte-rendu du Conseil municipal du 23 mai 2017

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 23 mai 2017 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 -    Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2016
Affaires juridiques et immobilières
2 -    Règlement Local de Publicité intercommunal – Avis
3 -    Acquisition – parcelle cadastrée AC 17 – propriété de M. Renard – 8 boulevard de Bellevue
4 -    Convention entre la Commune de Quetigny et le Conseil Départemental – utilisation réciproque d’équipements municipaux et de locaux du collège
5 -    Vente logements 51 – 53 rue des Vergers extraits de la parcelle cadastrée AN 170

POLE RESSOURCES
Finances
6 -    Tarifs des services municipaux : Ecole Municipale de Musique, de Danse et des Arts (EMMDA)
7 -    Tarifs de l’activité vacances artistiques
8 -    Programmation 2017 du contrat de ville
9 -    Rapport annuel des élus mandataires, membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée spéciale de la SPLAAD
10 -    Soutien aux travaux de rénovation énergétique

INFORMATIONS DU MAIRE
- Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales : délivrance de concessions au cimetière communal, louage de choses, marchés à procédure adaptée signés depuis le 23/02/2017.
- Liste annuelle des Jurés d’Assises

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