Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2017

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 27 juin 2017 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 -   Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2017
Affaires juridiques et immobilières
2 -   ZAC « Cœur de Ville » – Dossier de réalisation - Approbation
3 -   Concession d’aménagement SPLAAD – Sous-secteur Avenue - Approbation du programme et du bilan prévisionnel
4 -   Concession d’aménagement SPLAAD – Approbation du bilan prévisionnel consolidé des sous-secteurs « ZAC Cœur de Ville » et « Avenue »
5 -   Concession d’aménagement SPLAAD – Première convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Quetigny et la SPLAAD
6 -   SPLAAD – Elargissement de l’objet social
7 -   Installation d’un nouveau paysan – Parcelle ZL 42
Pôle RESSOURCES
Finances
8 -   Approbation du compte administratif 2016 - Budget principal
9 -   Approbation du compte administratif 2016 – Budget annexe de la saison culturelle
10 -Approbation du compte de gestion 2016 – Budget principal
11 -Approbation du compte de gestion 2016 – Budget annexe de la saison culturelle
12 -Décision d’affectation du résultat – Budget principal
13 -Approbation du compte administratif 2016 – Budget de la Régie municipale d’expansion et d’équipement
14 -Approbation du compte de gestion 2016 – Budget de la Régie municipale d’expansion et d’équipement
15 -Décision d’affectation du résultat 2016 – Budget de la Régie municipale d’expansion et d’équipement
16 -Budget supplémentaire 2017 – Budget principal de la Ville
17 -Budget primitif 2017 – Budget de la Régie Municipale d’expansion et d’équipement
18 -Tarifs applicables aux spectacles de la saison culturelle
19 -Créances éteintes
20 -Souscription d’une part sociale à la coopérative Enercoop
21 -Soutien aux travaux de rénovation énergétique
22 -Ouverture d’autorisations de programme
Ressources Humaines
23 -   Action sociale de la collectivité – contractualisation pour l’année 2017 avec le Comité d’Action Sociale (CAS) des collectivités territoriales de l’agglomération dijonnaise et des organismes affiliés
24 -   Temps de travail dans les emplois d’animation
25 -   Programme d’accès à l’emploi titulaire
Pôle POPULATION
26 -   Modification du règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique, de Danse et des Arts
INFORMATIONS DU MAIRE
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Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales : règlements de frais et honoraires, louage de choses, actions en justice

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