Rapport du Conseil municipal du 19 septembre 2017

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 19 septembre 2017 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 Juin 2017
2 - Convention des maires pour le climat et  l’énergie
3 - Adoption des statuts de Dijon Métropole
4 - Approbation du DICRIM – Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
Affaires juridiques et immobilières
5 - Cession – parcelle contigüe à la parcelle cadastrée AL 79 – 1 impasse Montbouchard – Association Musulmane Educative culturelle de Quetigny
6 - Vente d’un immeuble de l’Etat (ex Agrosup) 19 bd Olivier de Serres – Section AE 326 – Exercice du droit de priorité – Portage de l’EPFL de Côte d’Or

POLE RESSOURCES
Finances
7 -    Admissions en non-valeur
8 -    Soutien aux travaux de rénovation énergétique
Ressources Humaines
9 -    Modification du tableau des emplois

POLE POPULATION
Action culturelle
10 - Don de livres désherbés par la Bibliothèque Municipale au Comité de Jumelage
11 - Ateliers de pratique vocale – convention pour mise à disposition de personnel
12 - Mise à disposition de locaux à titre gracieux
Action éducative
13 - Contrat Enfance Jeunesse 2018 – 2021
14 - Subvention exceptionnelle au collège Jean Rostand

INFORMATIONS DU MAIRE
- Renouvellement Agenda 21
- Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales : marchés à procédure adaptée

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