Compte-rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2017

Le Conseil municipal s'est réuni en Mairie mardi 17 octobre 2017 afin de débattre des questions suivantes :

DIRECTION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 septembre 2017
2 - Installation d'une conseillère municipale
3 - Modification de la composition des commissions municipales
4 - Convention de partenariat avec l'association Bourgogne Energies Renouvelables
Affaires juridiques et immobilières
5 - Vente logement 51 - 53 rue des Vergers extraits de la parcelle cadastrée AN 170
6 - Projet "Coeur de ville" cession à la SPLAAD des parcellers cadastrées AO44, AO45, AO47, AO48, AO50, AO51, AO75, AO76, AO77, AO78, 5 avenue du Cromois
7 - Vente parcelles domaine privé communal - parcelles AH 147, AH 194, AH 195, AH 150, 7-9 rue des artisans

POLE RESSOURCES
Finances
8 - Subvention exceptionnelle pour les îles antillaises
Ressources Humaines
9 -    Règles relatives au compte épargne temps
10 - Convention d'organisation de la commission de sélection professionnelle par le centre de gestion de Côte-d'Or

POLE TECHNIQUE
11 - Convention avec Dijon-métropole pour l'accès au parking de la salle La Colline et au bassin de rétention des collines

POLE POPULATION
Action culturelle
12 - Mise à disposition de locaux à titre gracieux
13 - Orchestre à vent Quetigny - Chevigny - Ensemble de saxophones - Conventions partenariales
14 - Renouvellement de la convention avec le Conseil Départemental de Côte-d'Or dans le cadre du Schéma Départemental des Enseignements Artistiques

INFORMATIONS DU MAIRE
- Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
- Rapport du Syndicat Intercommunal d'Electrification et de Réseaux Téléphoniques de Plombières les Dijon
- Rapport d'activité de la CU du Grand Dijon

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