Rapport de conseil du mardi 25 août 2009
Le Conseil Municipal de la Ville de Quetigny s'est réuni salle du Cromois le 25 août 2009 pour débattre des questions suivantes:
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance du
Conseil Municipal du 30 Juin 2009
2 - Demande de subvention à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles
3 - Demande de subventions auprès de la Région
et de l'AERMC
QUESTIONS FINANCIERES
4 - Ecole Associative de Musique, de Danse et des
Arts de QUETIGNY - rachat des immobilisations
5 - Admissions en non valeur
PERSONNEL
6 - Modification du tableau des emplois - école
municipale de musique, de danse et des arts de QUETIGNY
MARCHES - APPELS D'OFFRES
7 - Réfection de la voirie communale 2009 -
Procédure Adaptée - Avenant n° 1
8 - Acquisition d'une petite balayeuse de voirie -
Procédure Adaptée - Avenant n° 1
INFORMATIONS DU MAIRE
Décisions du Maire prises en application de
l'article L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
- Marchés à procédure adaptée
signés depuis le 15 Juin 2009
Autres informations
- Rapport annuel du Président de la Communauté
de l'Agglomération Dijonnaise relatif à
l'activité de cet établissement
- Rapport annuel des délégués de la
Commune à la Communauté de l'Agglomération
Dijonnaise
- Rapport annuel du Président du Syndicat
d'Electrification et des Réseaux Téléphoniques
de Plombières les Dijon
- Rapport annuel de la Présidente du SMD sur le prix
et la qualité des services de l'eau et de
l'assainissement
Autres informations
- Rapport annuel du Président de la Communauté
de l'Agglomération Dijonnaise relatif à
l'activité de cet établissement
- Rapport annuel des délégués de la
Commune à la Communauté de l'Agglomération
Dijonnaise
- Rapport annuel du Président du Syndicat
d'Electrification et des Réseaux Téléphoniques
de Plombières les Dijon
- Rapport annuel de la Présidente du SMD sur le prix
et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement
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