Rapport du Conseil municipal du 15 décembre 2009
Le conseil municipal de Quetigny s'est réuni le 15 décembre 2009, salle du Cromois, pour des débattre des quastions suivantes:
ADMINISTRATION GENERALE
1 - Approbation du compte rendu de la séance
du Conseil Municipal du 17 Novembre 2009
2 - Remplacement d'un élu municipal au sein du
Comité de jumelage Quetigny - Koulikoro - Bous
3 - Redevance pour occupation du domaine public - zonage du
territoire communal
4 - Tarifs municipaux 2010
5 - Convention triennale relative aux correspondants de nuit
d'agglomération - période 2010-2012
QUESTIONS FONCIERES
6 - Acquisition d'un terrain en zone
économique
QUESTIONS FINANCIERES
7 - Décision modificative n° 4 - Budget
de la Commune - Exercice 2009
8 - Débat d'Orientation Budgétaire pour 2010
9 - Garantie d'emprunt pour la Mutualité
Française - Travaux locaux ex-gendarmerie
10 - Durée d'amortissements - complément
11 - Imputation en section d'investissement de biens
mobiliers d'un prix unitaire inférieur à 500 euros
12 - Délibération relative aux actions
engagées par la Ville en matière d'insertion
professionnelle au titre du PLIE
PERSONNEL
13 - Modification du tableau des emplois
14 - Action sociale de la collectivité au profit des
agents municipaux - évolution au 1er Janvier 2010
15 - Détermination des taux de
rémunération pour les membres des jurys
instrumentaux
MARCHES - APPELS D'OFFRES
16 - Marché à procédure adaptée -
voirie communale 2010
17 - Réhabilitation / Extension du pôle de
services du centre civique - marché négocié -
Avenant n° 1 au lot 13 revêtements de sols et murs
18 - Réhabilitation / Extension du pôle de
services du centre civique - marché négocié -
Avenant n° 1 au lot 16 plomberie sanitaires
19 - Réhabilitation / Extension du pôle de
services du centre civique - marché négocié -
Avenant n° 1 au lot 17 chauffage ventilation
20 - Fourniture de matériels électriques pour
la Ville de QUETIGNY - Procédure adaptée - Avenant
n° 1 au lot 1 Legrand
21 - ZAC les Allées Cavalières - Tranche
Conditionnelle n° 1 - Avenant n° 1 au lot 5
éclairage public
22 - ZAC les Allées Cavalières - Tranche
Conditionnelle n° 2 - Avenant n° 1 au lot 5
éclairage public