Mentions légales
Informations générales
- Directeur de la publication : Michel Bachelard
- Editeur: Ville de Quetigny - 21800
Traitement des données à caractère personnel
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.
- Envoyer un message électronique : mairie@quetigny.fr
- Envoyer un courrier postal :
Place Théodore Monod
21800 Quetigny
Liens hypertextes
Ce site propose des liens vers d'autres sites, notamment des sites officiels (gouvernement, institutions, organismes publics, etc.). Ces pages web ne font pas partie du site de la collectivité : elles n'engagent pas la responsabilité du directeur de la publication.
Annuaire Géolocalisé
L’application @proximité s’appuie sur les données fournies par l’API Géoportail et par Navteq :
L’application se base de plus sur les API Géographiques Openscales et sur la gestion d’évènements développée par Labs.byHook.
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Onc. ("Google"). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée déténue par Google. Vous pourrez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empécher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.
Reproduction
Le site www.quetigny.fr reprend des contenus protégés par la législation sur le droit d'auteur (textes, illustrations, logos, documents téléchargeables, etc.). En conséquence, toute reproduction ou rediffusion du contenu de www.quetigny.fr est interdite sans autorisation préalable.
En cas d'infraction, le visiteur du site sera seul responsable de son utilisation de ces contenus.
Guide des droits
"L'arborescence, le référencement des liens, les contenus et les pictogrammes de la rubrique "guides des droits et démarches" sont en majeure partie créés et mis à jour sous la responsabilité éditoriale de la Direction de l'information légale et administrative pour les site officiel de l'administration française, service-public.fr. Leur rediffusion sur le site quetigny.fr s'effectue dans le cadre d'une convention avec le GPI e-bourgogne. Les droits de réutilisation et de reproduction de ces contenus relèvent du responsable de la publication de service-public.fr: http://wwww.service-public.fr/apropos-du-site/001357.html."
Prestataire d'hébergement
Atos WorldlineRiver Ouest
80 quai Voltaire
95877 BEZONS Cedex


